EXCLUSIONS de GARANTIES - Rassemblements CASIM

[Icecall]

Salut,

A la recherche d'une assurance pour ma future moto, je parcours les fameuses dispositions générales moto de nos chères assureurs.
Sur celui de AMV en tout risque je tombe sur cette exclusion :

ARTICLE 10 - EXCLUSIONS S’APPLIQUANT AUX GARANTIES AUTRES QUE CELLES DE LA RESPONSABILITE CIVILE10.1
Exclusions communes à toutes ces garanties (Risques B, C, E, F, G, J, K)
...
aux dommages subis par le véhicule aux cours d’épreuves, concentrations, manifestations, courses, compétitions ou leurs essais soumis ou non, par la réglementation en vigueur, à l’autorisation des pouvoirs publics, lorsque l’assuré y participe en qualité de concurrent, de participant, d’organisateur ou de préposé de l’un d’eux.
...
Q:Peut-on considérer qu'avec un tel contrat, je ne suis pas assuré durant les rassemblements organisés par l'association?

Merci pour vos retours et prenez soin de vous.

[Bizyan]

Très bonne remarque,
Je ne vais pas faire avancer ton post mais cela me dit que je vais vérifier sur mon contrat.
En effet, comme plusieurs de mes camarades de la Casim 44, je participe à l'encadrement du marathon de Nantes (on emmène des journalistes qui couvrent l’événement).
De même que la Casim participe aux Pères Noël en moto, enfin pas cette année.

Donc si tous les contrats ont ces mêmes conditions ça limite beaucoup les sorties.

Mais pour les sorties Casim, en cas de soucis, tu n'es pas obligé de dire que tu étais en sortie avec l'association. En plus on roule en petits groupes.

[Icecall]

Hello ,

J'ai ouvert cette discussion en effet pour partager convaincu ne pas être le seul à possiblement me trouver dans ce cas. Nous roulons tous dans l'esprit de limiter les risques qui sont déjà très nombreux malgré tous nos efforts. Avoir a gérer un situation dramatique doit faire partie des choses auxquelles un motard devrait se préparer. Les assureurs cherchent quand à eux de limiter les risques financiers qui peuvent leurs être adressés dans des contextes parfois hors de contrôle (par manque de règles et d'encadrements) ce qui, nous sommes d'accord, n'est pas le cas a la CASIM.

Il est entendu que le déclaratif des circonstances d'un accident laisse dans ce cas une marge de manœuvre si cette close s'applique à la pratique de la moto au sein de notre association. Toutefois, et je dois ici noircir le tableau pour allez au bout de ce sujet, dans le cas d'un accident grave nécessitant la présence de secours sur place lors d'un CPM, cette dite marge pourrait bien être compromise...

Pour des raisons techniques (bug applicatif) lors de la souscription en ligne de mon contrat chez un autre assureur (FMA) que j'avais sélectionné en parti en raison de l’absence de cette exclusion, j'ai du me résigner à signer chez AMV pour prendre possession de la moto hier matin. Je fais donc potentiellement parti des membres de l'association pour qui ce cas est donc potentiellement concret avec AMV ou d'autres que je ne connais pas.

Je vais tenter de contacter l'assureur AMV sans m'identifier (demande de devis informelle) afin de tenter de lever ce doute.

[Icecall]

Suite à mon appel ce matin pour AMV:

Toute pratique incluant une notion de compétition avec un chronométrage par exemple n'est effectivement pas couverte.
Donc, il m'a été confirmé par téléphone que la pratique de la moto dans le cadre de notre association, est bien couverte par l'assureur et ce même sur un parking privatif (centre d’examen). Les sessions sur circuit sont prise en charge toujours en l'absence de notion de compétition. Des attestations peuvent-être fournies sur demande par AMV.

J'aurais souhaité que ce soit plus clair dans le contrat et les documentions associées.

[jejeb]

Merci Olivier pour ces précisions.