Formulaire de décharge de responsabilité

[DAVDAV212000]

Bonjour à tous,
La casim21 va participer à une journée consacrée à la prévention et à la sécurité routière
Sur notre stand, nous avons prévu de mettre en place un plateau maniabilité et de faire des bapthèmes motos.
Pour ces bapthèmes, nous voulons faire remplir aux participants des formulaires de décharge de responsabilité.
Avez-vous des modèles ?
A+
V!

[Pascalus IV]

Voila ce que nous avons sur nos bulletin d'inscription:

La CASIM est assurée en responsabilité civile pour les activités qu’elle organise, mais
assure uniquement les motos qu’elle met à la disposition des adhérents, y compris en cas
de blessure du pilote.

L’adhérent qui utilise son propre matériel devra être par lui-même tant pour les
dommages pouvant être causés aux tiers que pour ses propres dommages matériels ou
corporels.

Je déclare faire mon usage personnel (sous réserve d’une éventuelle participation de ma
compagnie d’assurance) de tous les dommages corporels ou matériels que moi-même ou
mon véhicule aurait à subir, ou causerait aux tiers, au cours des exercices, la CASIM
déclinant toute responsabilité en ce domaine.

Il est bien entendu que ce qui précède n’est valable que j’utilise une moto autre que celles
mises à ma disposition par la CASIM lui appartenant et pour lesquelles elle a souscrit une
assurance en circuit fermé (dans le cadre des exercices prévus par la CASIM uniquement).

Je m’engage par ailleurs à avertir mon assureur que j’utilise ma moto pendant ces stages.
Cette démarche est une simple formalité vis-à-vis de ce dernier qui ne devrait faire aucune
difficulté à ce sujet. Il est toutefois normal de l’avertir par correction.

Dans votre cas particulier, tu peux t'inspirer sur 3eme paragraphe.

[DAVDAV212000]

Salut Pascalus,
Merci pour ta réponse rapide.
Je pense que je n'ai pas été assez clair. Le formulaire, c'est au passager que nous voulons le faire remplir pour qu'il ne se retourne ni contre la Casim ni contre le pilote en cas de pépin.
A+
V!

[Pascalus IV]

ah, compris... Par contre j'ai rien dans ce sens de mon coté

[j-Jacques]

extrai de la décharge de responsabilité que je v ous ai fait signer pour la Chatre



Abandon de recours

Je soussigné :
Nom : ………………………………………………………… Prénom : …………………………………………
Adresse : ……………………………………………………………………………………………………………….
Code postal : ……………………. Localité : …………………………………………………………………

Déclare par la présente entreprendre l’activité « journée formation moto sur piste » organisée par la CASIM49 sur le circuit de La Châtre (86).
Déclare savoir que la journée est organisée dans un but de formation et non de compétition.
Déclare être en bonne condition physique et psychique et n’être pas sous l’emprise de l’alcool ou de drogues.
Le sous-signant, sous son entière responsabilité, et à ses risques et périls, renonce ainsi et irrévocablement, pour lui-même et tous ses ayants-droits , à tous recours, à quelque titre que ce soit, contre le circuit, propriétaire du site, les préposés, la CASIM49, les autres participants, les chargés de missions et aides bénévoles, ainsi que les assureurs des personnes, sociétés ou organismes précités.
Il s’engage à avoir un engage à avoir un comportement correct et respecter en toutes circonstances les injonctions des commissaires préposés, organisateurs ou exploitants du circuit.
Reconnaît être le seul responsable de ses actes.
Reconnaît que sa moto est conforme au contrôle technique.( cf document joint )
Reconnaît avoir pris connaissance du règlement interne de la CASIM49 et s’engage à le respecter.

===> bonne pioche <===

[Luc]

Je ne suis pas sur que ce genre de post soit bien à sa place dans "Discussion".
Ca reste un sujet de fonctionnement interne à la Casim.

[DAVDAV212000]

Salut,

Je ne suis pas sur que ce genre de post soit bien à sa place dans "Discussion".
Ca reste un sujet de fonctionnement interne à la Casim.

Je me suis posé la question mais je ne savais ou mettre ce post.

Merci J-Jacques, on va essayer de se débrouiller avec ta décharge et celle de Pascal pour créer la notre.
A+